Le lundi 23 février 2026, la 8ᵉ réunion du comité de projet “Petites villes de demain” et de l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) s’est tenue à la salle événementielle de la Plaine des Sports à Valserhône. Coprésidé par Patrick Perréard, Président de la Communauté de communes Terre Valserhône, et
Terre Valserhône l’Interco organise, en partenariat avec la chambre de commerce et d’industrie de l’Ain, la chambre des métiers et de l’artisanat Auvergne-Rhône-Alpes et la SPL ALEC Ain, un webinaire dédié aux entreprises du territoire. Venez découvrir comment le Pacte Entreprises, notre nouveau service, peut vous aider à améliorer l’efficacité
Plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat – PLUIH Le PLUi met en oeuvre ces objectifs à l’échelle des projets d’aménagement et de construction à plus court terme (environ 10 ans) dans un rapport de compatibilité. Il fixe les règles à respecter pour aménager et construire, qu’il s’agisse des espaces
Servitudes 5-1 ANNEXES SERVITUDES5-1-1 ANNEXES ZONAGE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES5-1-2 ANNEXES PLAN DES SERVITUDES Annexes sanitaires 5-2 ANNEXES SANITAIRES – NOTICE EXPLICATIVE5-2 ANNEXES SANITAIRE FICHE EXPLICATIVE – BILLIAT5-2 ANNEXES SANITAIRES FICHES ALIMENTATION EN EAU POTABLE5-2 ANNEXES SANITAIRES ZONAGE ASSAINISSEMENT COLLECTIF – NON COLLECTIF
