Évolutions en cours - Terre Valserhône - L'INTERCO

Urbanisme

Évolutions en cours

Modification N°4

Pièces administratives

Annexe bilan de concertation

Arrêté du Président n°26-AP025 - ouverture et organisation de l'enquête publique - 18-09-2026

Arrêté du Président n°24-AP006 - prescription 18-12-2024

Délibération n°25-DC071 - bilan de la concertation

Délibération n°25-DC019 soumettant à évaluation environnementale

Dossiers

1-Note de présentation

1-1 Annexe 1 note de présentation - projet règlement modifié

1-2 Annexe 2 - note de présentation - étude de discontinuité

2- Résumé non technique

3- Évaluation environnementale

Avis et réponses

Mémoire en réponse de l'avis de l'autorité environnementale MRAe

Mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) - avis du 18-12-2025

Mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) - avis du 14-02-2025

Agence régionale de santé (ARS)

Communauté de communes Usses et Rhône (CCUR)

Chambre de commerce et d'industrie de l'Ain (CCI)

Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS)

Commission départementale de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)

Chambre d'agriculture de l'Ain

Chambre des métiers et de l'artisanat (CMA)

Compagnie nationale du Rhône (CNR)

Commune de Chanay

Commune de Corbonod

Commune d'Injoux-Génissiat

Commune de Haut Valromey

Conseil départemental de l'Ain

Direction départementale des territoires (DDT)

Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

Natran

Réseau de transport d'électricité RTE

Réseau de transport d'électricité RTE - Annexe

Annonces légales

Dauphiné Libéré 1re annonce - 5-10-2026

Pays Gessien - 1re parution 01-10-2026