- +33 4 50 48 19 78
- info@terrevalserhone.fr
- Siège de l'interco - lundi au jeudi : 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 17 h 30 | Vendredi : 8 h 30 - 12 h / 13 h 30 - 17 h
Bureau et conseil communautaires
Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 11 décembre 2025 à 18 h à la salle des fêtes de Champfromier Il sera précédé du bureau communautaire à 17 h. Les séances du bureau et du conseil sont publiques. Ordre du jour du bureau communautaire Ordre du jour du conseil communautaire
Réunion publique Solévals
Après quelques difficultés et quelques corrections dans les statuts, la SCIC « Centrales Villageoises SoléVals » est enfin créée.Le dossier de raccordement ENEDIS de la Halle aux Gabions est bouclé et le volet financier est à l’étude.L’autoconsommation collective se concrétise !Pour en savoir plus, n’hésitez pas à venir à la
Orientation d’aménagement et de programmation
ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
Rappel des règles pour l’usage des EDPm – Préfecture de l’Ain
Suite à une hausse constante de l’accidentalité des engins de déplacements personnels motorisés (EDPm), le pôle sécurité routière État-Département multiplie les actions de prévention spécifiques à cette catégorie d’usagers.À ce titre, la Préfecture de l’Ain a publié une fiche thématique rappelant les règles de circulation et les équipements relatifs aux
Signaler un chien errant ou en divagation
Terre Valserhône l’Interco a la compétence fourrière animale. Si vous trouvez un chien errant ou en divagation, il convient de téléphoner à la police municipale intercommunale au 04 50 56 60 77 qui fera appel au service compétent. La fourrière intercommunale intervient uniquement sur demande officielle (mairie, gendarmerie ou pompiers). Pour
Programme local de l’habitat – PLH
Le programme local de l’habitat – PLH est un document stratégique de programmation de l’ensemble des politiques locales de l’habitat (parc public et privé, amélioration du parc ancien, réponses aux besoins des publics spécifiques : personnes âgées par exemple). Ce document est la clef de voute de la politique de





