Actes des Assemblées - Terre Valserhône - L'INTERCO

Actes des Assemblées

2023 - Procès verbaux

Procès Verbal du CC du 28 septembre 2023

Procès Verbal du CC du 20 juillet 2023

Procès Verbal du BC du 20 juillet 2023

Procès Verbal du CC du 6 avril 2023

Procès Verbal du BC du 25 mai 2023

Procès verbal du BC du 6 avril 2023

Procès Verbal du CC du 9 mars 2023

Procès Verbal du BC du 2 février 2023

Procès Verbal du CC du 02 février 2023

2023 - Liste des décisions

Liste des décisions du BC du 26 octobre 2023

Liste des décisions du BC du 20 juillet 2023

Liste des décisions du BC du 25 mai 2023

Liste des décisions du BC du 6 avril 2023

Liste des décisions du BC du 02 février 2023

2023 - Liste des délibérations

Liste des délibérations du CC du 26 octobre 2023

Liste des délibérations du CC du 28 septembre 2023

Liste des délibérations du CC du 20 juillet 2023

Liste des délibérations du CC du 6 avril 2023

Liste des délibérations du CC du 09 mars 2023

Convention PVD valant ORT

Liste des délibérations du CC du 02 février 2023

2023 - Décisions du Président

DP - 41 Convention de mise à disposition au profit de la société GRANULES DE LA VALSERINE

DP - 40 Pépinière d'entreprises – Atelier n°4 – Renouvellement de la convention d'occupation à usage temporaire d’atelier-relais au profit de la société T.T.H PRODUCT

DP - 39 DECLARATION D’INFRUCTUOSITE DU LOT N° 1 (ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES) DANS LE CADRE DE LA CONSULTATION RELATIVE AUX ASSURANCES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BELLEGARDIEN INCLUANT L’OFFICE DE TOURISME.

DP 38 - Pépinière d'entreprises – Atelier n°3 – Renouvellement Convention d'utilisation à titre précaire au profit de la société EURL MY STEEL METALLERIE

DP 37 - Occupation du domaine public – Locaux sis à Valserhône 4 rue de la Perte du Rhône - Bellegarde sur Valserine – Convention entre la commune de Valserhône et la CCPB

DP 36 - Fixation des tarifs spéciaux 2023 pour les Journées du Patrimoine pour le site paléontologique de Dinoplagne

DP 35 - Délégation ponctuelle de l'exercice du droit de préemption urbain à l’établissement public foncier de l’Ain (EPF)

DP 34 - Pépinière d'entreprises – Atelier n°7 – Avenant à la convention d'occupation TFD CONSULTING

DP 33 - Résiliation de la convention au profit de la commune de Valserhône pour la mise à disposition d’une partie du local Archives situé au sein du bâtiment de la Maison de l’Urbanisme - Convention d’occupation du domaine public concernant le local Archives situé dans le bâtiment de la Régie des Eaux 177 rue Santos Dumont Châtillon en Michaille au profit de la commune de Valserhône

DP 32 - Résiliation du groupement de commandes coordonné par la commune de Valserhône pour la fourniture de matériels informatiques et réseaux informatiques

DP 31 - Fixation des tarifs 2023 des articles du snack pour le site paléontologique de Dinoplagne

DP 30 - Convention d’autorisation de travaux pour la réalisation de réhabilitation de canalisations publiques en terrain privé dans le cadre des travaux de réhabilitation d’un réseau d’assainissement des eaux usées, situé sur la commune de Valserhône

DP 29 - Fixation des tarifs 2023 des articles de la boutique pour le site paléontologique de Dinoplagne

DP 27 - Pépinière d'entreprises – Atelier n°4 – Convention d'occupation à usage temporaire d’atelier-relais au profit de la société T.T.H PRODUCT

DP 26 - Terrains cadastrés 458 ZC 62 – 335 – 356 – 359 - 364 –– Convention de mise à disposition au profit de la société DECREMPS BTP

DP 25 - Convention d’autorisation de travaux pour la réalisation de pose de canalisations publiques en terrain privé dans le cadre des travaux de réparation de la conduite d’adduction de la source de Coz, situés sur la commune de Valserhône

DP 24 - Réalisation d'un contrat de ligne de trésorerie d’un montant de 1 000 000 € auprès de la Caisse d’Epargne Rhône-Alpes pour le financement du budget ASSAINISSEMENT

DP 23 - Réalisation d'un contrat de ligne de trésorerie d’un montant de 1 000 000 € auprès de la Caisse d’Epargne Rhône-Alpes pour le financement du budget EAU POTABLE

DP 22 - Réalisation d'un contrat de ligne de trésorerie d’un montant de 1 000 000 € auprès de la Caisse d’Epargne Rhône-Alpes pour le financement du budget DINOPLAGNE

DP 21 - Remboursement anticipé du prêt n° A0115260 contracté à la Caisse d’Epargne Rhône-Alpes : emprunt lié à la construction d’un bâtiment cédé fin 2022

DP 20 - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN CADASTRE AL N° 887 SIS A VALSERHONE RUE DE SAVOIE BELLEGARDE SUR VALSERINE AU PROFIT DE LA SOCIETE GUINTOLI

DP 18 - Occupation du domaine public – Locaux situés à Valserhône - 35 rue de la Poste Châtillon en Michaille – Bureau au sein de la Maison de l’Urbanisme sise 195 rue Santos Dumont Châtillon en Michaille – Bureau au sein de la MEEF sise 9 rue des Papetiers Bellegarde sur Valserine – Avenant à la convention entre la commune de Valserhône et la CCPB

DP 19 - Occupation du domaine public – Locaux situés à Valserhône - 35 rue de la Poste Châtillon en Michaille – Bureau au sein de la Maison de l’Urbanisme sise 195 rue Santos Dumont Châtillon en Michaille – Bureau au sein de la MEEF sise 9 rue des Papetiers Bellegarde sur Valserine – Avenant à la convention entre la commune de Valserhône et la CCPB

DP 17 - Pépinière d'entreprises – Atelier n° 5 – Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’EIJAA

DP 16 - AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN CADASTRE AL N° 884 SIS A VALSERHONE RUE DE SAVOIE BELLEGARDE SUR VALSERINE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE VALSERHONE – PROLONGATION DE LA DUREE

DP 15 - Adhésion au groupement de commandes coordonné par la Communauté de Communes du Pays Bellegardien ayant pour objet les Assurances portant sur la responsabilité civile, les dommages aux biens et la flotte automobile

DP 14 - Pépinière d'entreprises – Atelier n°6 – Résiliation de la convention d'occupation au profit de la SAS L’ARMOIRE A TISSUS

DP 13 - Création de servitudes de tréfonds sur la parcelle 018 AE 495 – Commune de Valserhône

DP 12 - Création de servitude de tréfonds sur les parcelles AB n° 373 – 382 – Commune de Valserhône

DP 11 - Contrat de prêt à usage – Locaux sis à Valserhône 1 rue Clément Ader Bellegarde sur Valserine au profit de l’Association ALFA 3A

DP10 - PEPINIERE D'ENTREPRISES - ATELIER N°3 - RENOUVELLEMENT CONVENTION D'UTILISATION A TITRE PRECAIRE AU PROFIT DE LA SOCIETE EURL MY STEEL METALLERIE

DP 09 - Convention de mise à disposition au profit de la société GRANULES DE LA VALSERINE

DP 08 - Pépinière d'entreprises – Atelier n°1 – Convention d'occupation SAS VALAMKA

DP 07 - Occupation du domaine public – Locaux 35 rue de la Poste Châtillon en Michaille – Bureau au sein de la Maison de l’Urbanisme sise 195 rue Santos Dumont Châtillon en Michaille – Bureau au sein de la MEEF sise 9 rue des Papetiers Bellegarde sur Valserine – Convention entre la commune de Valserhône et la CCPB

DP 06 - TERRAIN CADASTRE AL N° 887 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DE LA SOCIETE GUINTOLI

DP 05 - RESILIATION BAIL INDUSTRIEL ET COMMERCIAL CONCERNANT LES LOCAUX SIS A VALSERHONE 1 RUE CLEMENT ADER - AU PROFIT DE LA SOCIETE COTIERE LOCATION

DP 04 - TERRAIN CADASTRE AL N° 884 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ENTRE LA CCPB ET LA COMMUNE DE VALSERHONE

DP 03 - Virement de crédits du chapitre 022 « dépenses imprévues de la section de fonctionnement » vers le chapitre 65 autres charges de gestion courante

DP 02 - Virement de crédits du chapitre 020 « dépenses imprévues de la section d’investissement » vers l’opération 23 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

DP 01 - Modification de la régie de recettes et d'avances relative à la gestion de l'eau et de l'assainissement

2023 - Arrêtés du Président

23-AP010 Délégation de signature accordée à Monsieur Florian MOINE, membre du Bureau communautaire, portant sur la convention de labellisation entre la Fédération Française de Cyclisme et le site VTT-FFC® « Montagne de l’Ain »

AP009 Nomination d’un régisseur titulaire, d’un mandataire suppléant et de mandataires pour la régie de recettes et d’avances de la régie des eaux du Pays Bellegardien

23-AP008 Nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant pour la régie de recettes pour l’encaissement de la participation financière des usagers pour l’achat de composteurs

23-AP007 Délégation de signature en l’absence du Président à Madame Catherine BRUN, Vice-Présidente déléguée

23-AP005 Mise à jour n°2 du PLUiH - Institution servitudes d’utilité publique sur l’ancienne usine d’incinération des Ordures Ménagères sur la commune d’Injoux-Génissiat

23-AP004 Prescription de la modification de droit commun n°3 du PLUiH

23-AP003 Délégation de signature à Monsieur Michel SEGUY, Chef de la police intercommunale

23-AP002 Nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant pour la régie de recettes pour l’encaissement de la participation financière des usagers pour l’achat de composteurs

23-AP001 Nomination d'un régisseur titulaire, d'un mandataire suppléant et de mandataires pour la régie de recettes et d'avances de la régie des eaux du Pays Bellegardien

2022 - Liste des délibérations

Liste des décisions du BC du 15 décembre 2022

Liste des délibérations du CC du 15 décembre 2022

Liste des délibérations du CC du 29 septembre

Liste des délibérations du CC du 17 novembre

2022 - Rapport définitif de la Cour Régionale des Comptes

Rapport définitif de la Cour Régionale des Comptes

Finances

Rapport d'orientations budgétaires 2023

Rapport d'orientations budgétaires 2022

2022 - Décisions du Président

DP 40 - Fixation des tarifs 2023 de la billetterie pour le site paléontologique de Dinoplagne

DP 39 - Pépinière d'entreprises - Atelier n°4 - Résiliation de la convention d'occupation SAS CA ENVOIE DU BOIS

DP 38 - Déclaration d’infructuosité de la consultation relative à la fourniture de pièces de fontaineries pour l’adduction en eau potable

DP 37 - Conclusion de 2 contrats de prêt auprès du Crédit Agricole pour budget assainissement et budget eau

DP 36 - Résiliation des contrats SWAP du budget assainissement et du budget eau

DP 35 - Remboursement anticipé budget assainissement et budget eau

DP 34 - Pépinière d'entreprises - Atelier n°8 - Convention d'occupation IRL ANGELIQUE POULET

DP 33 - Délégation ponctuelle de l'exercice du droit de préemption urbain à l'EPF

DP 32 - Délégation DPU commune de Chanay

DP 31 - Terrain mad société Guintoli

DP 29 - Résiliation prêt à usage Lionel CART

DP 28 - Renouvellement conv My Steel Metallerie

DP 27 - Suppression régie fourrière animale

DP 26 - Convention mise à disposition terrain Decremps

2022 - Arrêtés du Président

22-AP013 Ouverture et organisation de l'enquête publique unique portant sur les modifications de droit commun n°1 et 2 du PLUIH

2022 - Conseil communautaire

Compte-rendu du 2 juin 2022

Compte-rendu du 14 avril 2022

Compte-rendu du 10 mars 2022

Compte-rendu du 27 janvier 2022

2021 - Conseil communautaire

Compte-rendu du 10 mars 2022

Compte-rendu du 16 décembre 2021

Compte-rendu du 28 octobre 2021

Compte-rendu du 07 octobre 2021

Compte-rendu du 15 juillet 2021

Compte-rendu du 27 mai 2021

Compte-rendu sommaire du 15 avril 2021

Compte-rendu sommaire du 11 mars 2021

2021 - Procès verbaux

Procès Verbal CC du 16 décembre 2021

Procès Verbal BC du 16 décembre 2021

Procès verbal CC du 7 octobre 2021

Procès verbal CC du 15 juillet 2021

Procès verbal CC du 27 mai 2021

Procès verbal CC du 15 avril 2021

Procès verbal CC du 11 mars 2021

Procès Verbal BC du 28 octobre 2021

2021 - Bureau communautaire

Compte-rendu du 7 octobre 2021

Compte-rendu du 27 mai 2021

Compte-rendu du 25 mars 2021

Compte-rendu du 25 février 2021

2021 - Rapport d'orientations budgétaires

Rapport d'orientations budgétaires 2021

2020 - Conseil communautaire

Compte-rendu du 17 décembre 2020

Compte-rendu du 5 novembre 2020

Compte-rendu du 17 septembre 2020

Compte-rendu du 16 juillet 2020

Compte-rendu du 12 mars 2020

Compte-rendu du 6 février 2020

2020 - Procès verbaux

Procès verbal CC du 17 décembre 2020

Procès verbal CC du 5 novembre 2020

Procès verbal CC du 17 septembre 2020

Procès verbal CC du 16 juillet 2020

Procès verbal CC du 12 mars 2020

Procès verbal CC du 6 février 2020

2020 - Bureau communautaire

Compte-rendu du 17 décembre 2020

Compte-rendu du 19 novembre 2020

Compte-rendu du 17 septembre 2020

Compte-rendu du 12 mars 2020

Compte-rendu du 20 février 2020

2020 - Rapport d'orientations budgétaires

Rapport d'orientations budgétaires 2020

2019 - Conseil communautaire

Compte-rendu du 12 décembre 2019

Compte-rendu du 3 octobre 2019

Compte rendu 4-CC 04.07.2019

Compte rendu 3-CC 23.05.2019

Compte rendu 2-CC 28.03.2019

Compte rendu 1-CC 31.01.2019

2019 - Procès verbaux

Procès verbal CC du 12 décembre 2019

Procès verbal CC du 3 octobre 2019

Procès verbal CC du 4 juillet 2019

Procès verbal CC du 23 mai 2019

Procès verbal CC du 28 mars 2019

Procès verbal CC du 31 janvier 2019

2019 - Bureau communautaire

Compte-rendu du 12 décembre 2019

Compte-rendu du 14 novembre 2019

Compte-rendu du 26 septembre 2019

Compte-rendu du 4 juillet 2019

Compte-rendu du 13 juin 2019

Compte-rendu du 16 mai 2019

Compte-rendu du 14 mars 2019

2019 - Rapport d'orientations budgétaires

Rapport d'orientations budgétaires 2019