Arrêtés du Président - Terre Valserhône - L'INTERCO

Arrêtés du Président

2026 - Arrêtés du Président

AP017 - Délégation de fonctions et de signature accordée par le Président à monsieur Gautier PREAUX, membre du Bureau et 2ème conseiller communautaire délégué

AP016 - Délégation de fonctions et de signature accordée par le Président à monsieur Gauthier LE GRAND, membre du Bureau et 1er conseiller communautaire délégué

AP015 - Délégation de fonctions et de signature accordée par le Président à monsieur Christophe MARQUET, 9ème Vice-Président

AP014 - Délégation de fonctions et de signature accordée par le Président à monsieur Alain DE BARROS, 8ème Vice-Président

AP013 - Délégation de fonctions et de signature accordée par le Président à monsieur Jacques VIALON, 7ème Vice-Président

AP012 - Délégation de fonctions et de signature accordée par le Président à monsieur Jean-Marc BEAUQUIS, 6ème Vice-Président

AP011 - Délégation de fonctions et de signature accordée par le Président à monsieur Christophe CROS, 5ème Vice-Président

AP010 - Délégation de fonctions et de signature accordée par le Président à monsieur Philippe DINOCHEAU, 4ème Vice-Président

AP009 - Délégation de fonctions et de signature accordée par le Président à monsieur Joël PRUDHOMME, 3ème Vice-Président

AP008 - Délégation de fonctions et de signature accordée par le Président à madame Sabrina MAKHLOUFI, 2ème Vice-Présidente

AP007 - Délégation de fonctions et de signature accordée par le Président à monsieur Florian MOINE, 1er Vice-Président

AP006 - Délégation de signature accordée par le Président à Madame Sorhaya BENSALEM, Directrice Générale des Services

AP004 - Délégation de signature accordée par monsieur le Président à Madame Sorhaya BENSALEM, Directrice Générale des Services

2025 - Arrêtés du Président

AP015 - Autorisation de déversement des eaux usées non domestiques de l’entreprise PANCOSMA dans le réseau public d’assainissement

AP012 - Prescription de la modification de droit commun n°5 du PLUiH

AP010 - Ouverture et organisation de l’enquête publique portant sur la modification de droit commun n°03 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUiH) de Terre Valserhône

AP006 - Nomination des membres du jury de concours pour l'opération portant sur la construction du siège de Terre Valserhône, l'Interco

AP003 - Nomination des membres du jury de concours pour l'opération portant sur la construction du siège de Terre Valserhône, l'Interco

AP008 - Nomination des membres du jury de concours pour l'opération portant sur la construction du siège de Terre Valserhône, l'Interco

AP007 - Nomination des membres du jury de concours pour l'opération portant sur la construction du siège de Terre Valserhône, l'Interco

AP005 - Nomination des membres du jury de concours pour l'opération portant sur la construction du siège de Terre Valserhône, l'Interco

AP004 - Nomination des membres du jury de concours pour l'opération portant sur la construction du siège de Terre Valserhône, l'Interco

AP002 - Délégation de signature accordée à Madame Catherine BRUN - Cession de parcelle C368 au lieudit "Petits Enversiers" à St Germain-de-Joux

2024 - Arrêtés du Président

Prescription de la modification de droit commun n°4 du PLUiH

Prescription de la modification de droit commun n°3 du PLUiH

Délégation de signature accordée par Monsieur le Président à Sorhaya Bensalem, Directrice Générale des Services

Arrêté de prescription de la modification de droit commun N°4 du PLUiH

Arrêté de prescription de la modification de droit commun N° 3 du PLUiH

2023 - Arrêtés du Président

Délégation de signature accordée à Monsieur Florian MOINE, membre du Bureau communautaire, portant sur la convention de labellisation entre la Fédération Française de Cyclisme et le site VTT-FFC® « Montagne de l’Ain »

Nomination d’un régisseur titulaire, d’un mandataire suppléant et de mandataires pour la régie de recettes et d’avances de la régie des eaux du Pays Bellegardien

Nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant pour la régie de recettes pour l’encaissement de la participation financière des usagers pour l’achat de composteurs

Délégation de signature en l’absence du Président à Madame Catherine BRUN, Vice-Présidente déléguée

Mise à jour n°2 du PLUiH - Institution servitudes d’utilité publique sur l’ancienne usine d’incinération des Ordures Ménagères sur la commune d’Injoux-Génissiat

Prescription de la modification de droit commun n°3 du PLUiH

Délégation de signature à Monsieur Michel SEGUY, Chef de la police intercommunale

Nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant pour la régie de recettes pour l’encaissement de la participation financière des usagers pour l’achat de composteurs

Nomination d'un régisseur titulaire, d'un mandataire suppléant et de mandataires pour la régie de recettes et d'avances de la régie des eaux du Pays Bellegardien